VIE MUNICIPALE / CM 17-01-2022
Désignation d’un représentant au sein du SIAHVY
Désignation d’un délégué auprès d’associations locales.
URBANISME - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
FONCIER - Servitude de passage et de tréfonds concédée par la commune nouvelle de Vaugneray sur la parcelle U 680 au profit de Monsieur Jérôme FOUQUEREAU, propriétaire de la parcelle cadastrée U 679(p).
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Recensement de la population : populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2022
Présentation du rapport d’activités du Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) – Année 2020
ENVIRONNEMENT / CM 17-01-2022
FONCIER / CM 17-01-2022
Urbanisme prescription allégée N°2 du PLU - Servitude de passage et de tréfonds concédée par la commune sur la parcelle U680
INTERCOMMUNALITE/ CM 20-12-2021
Communication du rapport d’activités du SIPAG et de la CCVL
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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